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v3 : modules d'ordre et de titre — moteur, données, serveur (L11)
L'ordre des articles de chaque section (cran 2) et le titre du document (cran 4) deviennent des modules : des unités à part, dont les versions sont des propositions votées comme les articles (dépliées, panier, chaîne). - moteur : ld-engine/src/order.rs (qui est dans l'ordre, ordre proposé, complété à la fin quand un article entre ou sort, places redistribuées, nouvel article en fin de section) ; pending : un ordre de moins de deux articles n'est jamais à voter ; - données : migration 0007 (units.kind, module_amendments) ; le seed déclare ses modules ; module_amend.rs les ajoute une fois, gardé et journalisé, aux documents nés sans eux, sans toucher articles ni votes ; - serveur : modules.rs, order.rs, doc_title.rs (portes pour proposer, entrée en vigueur : les articles changent de place, le document change de titre, en et es passent « à revoir ») ; publication des modules ; - reste mineur : la médiane compte les statuts open, in_force, applied, et eux seuls. Co-Authored-By: Claude Opus 5.5 <noreply@anthropic.com>
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"_source": "maquette/frontend/app/data/seeds/duniter-g1.bundle.json (doc engagement-certification, 33 clauses + 2 variantes). En vigueur au départ : I1, E1, E2 (seed a minima, aucun vote). Tout le reste : propositions ouvertes à 0 vote (Yvv, 2026-10-21). Inertie 3 / 5 partout, 4 pour E1 et E2 (revue du 2026-10-30). I1 « Raison d'être » remplace le Préambule (texte d'Yvv, revue du 2026-10-30).",
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"_source": "maquette/frontend/app/data/seeds/duniter-g1.bundle.json (doc engagement-certification, 33 clauses + 2 variantes). En vigueur au départ : I1, E1, E2 (seed a minima, aucun vote). Tout le reste : propositions ouvertes à 0 vote (Yvv, 2026-10-21). Inertie 3 / 5 partout, 4 pour E1 et E2 (revue du 2026-10-30). I1 « Raison d'être » remplace le Préambule (texte d'Yvv, revue du 2026-10-30). Modules : le titre du document à 4, l'ordre des articles de chaque section à 2 (revue du 2026-10-30, ADR 0009).",
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"slug": "acte-engagement-certification",
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"title": {
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"fr": "Acte d'engagement Certification",
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"publishPath": null
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}
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],
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"modules": {
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"title": {
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"inertia": 4
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},
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"order": {
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"inertia": 2
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}
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},
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"units": [
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{
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"code": "I1",
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