v3 : ADR 0009, les modules d'ordre et de titre ; chantier, contrôles C25–C27, ADR 0007, structure

ADR 0009 : un module est une unité du document (units.kind), ses versions des propositions ; l'ordre d'une section se complète à la fin quand des articles entrent ou sortent pendant son vote (ni caduc, ni à reconfirmer) ; un nouvel article se place à la fin de sa section ; à l'entrée d'un titre, ses traductions passent « à revoir » ; l'ajout gardé des documents existants. ADR 0007 : l'échantillon de la participation nomme ses statuts (open, in_force, applied) ; ce que les réglages disent d'une participation ramenée. CHANTIER : ce que voit la personne, la règle des modules, les crans 2 et 4. CONTROLES : C3, C17, C20 mis à jour, C25 à C27, le passage du lot D (29 / 29). Co-Authored-By: Claude Opus 5.5 <noreply@anthropic.com>
2026-10-31 05:58:17 +01:00
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commit 4bdaf0e995
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@@ -13,3 +13,4 @@ pas une décision : on en écrit une nouvelle qui la remplace, et on le note dan
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